J.O. 282 du 6 décembre 2003       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet
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Arrêté du 25 novembre 2003 portant attribution de licences d'agent artistique

NOR : SOCF0311860A


Par arrêté du ministre des affaires sociales, du travail et de la solidarité en date du 25 novembre 2003, il est attribué pour une durée d'un an renouvelable, dans les conditions précisées par l'article R. 762-2 du code du travail, une licence d'agent artistique aux candidats suivants :

Licence no 981 : Christophe Branjonneau, 4, rue Saint-Gilles, 75003 Paris.

Licence no 982 : Nico Mamone, via San Pietro no 19 37067 Valeggio, Italie.

Licence no 983 : Virginie Pape, 5, boulevard Georges, 83000 Toulon :

Licence no 984 : Philippe Bernier, 10, rue de Montsabert, 49320 Coutures.

Licence no 985 : Nicolas Libert, 29, le hameau de Marras, 83600 Les Adrets-de-L'Estérel.

Licence no 986 : Jean-Michel Raynal, 16 bis, avenue du Trident, 06300 Nice.

Licence no 987 : Nabil Rebaï, 31, rue Louis-Soulier, 42000 Saint-Etienne.

Licence no 988 : Guillaume Noblet, 17, rue de la Solidarité, 93800 Epinay-sur-Seine.